Ordre du jour
Ordre du jour du Jeudi 02 Février 2012 17h
Séance publique du Conseil municipal
en date du Jeudi 02 Février 2012 17h
en date du Jeudi 02 Février 2012 17h
I - INFORMATIONS : Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
M. LE MAIRE 1: Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2012
M. LE MAIRE M. ALDUY 2: ENVIRONNEMENT
Bilan des avancées du Grenelle 2015 et de la politique de développement durable de la Ville de Perpignan - Période de 2008 à 2011
2ème partie
Bilan des avancées du Grenelle 2015 et de la politique de développement durable de la Ville de Perpignan - Période de 2008 à 2011
2ème partie
Mme QUERALT 3: COMMERCES
Règlement d'installation et d'aménagement des terrasses de cafés et de restaurants - Création de la commission des terrasses - Présentation de la charte d'embellissement des terrasses
Règlement d'installation et d'aménagement des terrasses de cafés et de restaurants - Création de la commission des terrasses - Présentation de la charte d'embellissement des terrasses
Mme QUERALT 4: COMMERCES
Terrasses des cafés et des restaurants - Tarification 2012
Terrasses des cafés et des restaurants - Tarification 2012
Mme QUERALT 5: COMMERCES
Halle aux poissons - Concession de voirie au profit de la SARL GONZALVEZ FRERES - POISSONNERIE SAINT-JOSEPH
Halle aux poissons - Concession de voirie au profit de la SARL GONZALVEZ FRERES - POISSONNERIE SAINT-JOSEPH
M. HALIMI 6: CULTURE
Pôle Muséal - Rénovation et extension du Musée Rigaud - Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et le Centre Interrégional de Conservation et de Restauration du patrimoine"Belle de Mai" (CICRP) pour assistance à maîtrise d'ouvrage sur l'étude et la restauration des collections
Pôle Muséal - Rénovation et extension du Musée Rigaud - Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et le Centre Interrégional de Conservation et de Restauration du patrimoine"Belle de Mai" (CICRP) pour assistance à maîtrise d'ouvrage sur l'étude et la restauration des collections
M. HALIMI 7: CULTURE
Prise en charge par la Ville des frais d'hébergement, de restauration et de transport de journalistes et intervenants à des manifestations à caractère culturel - Année 2012
Prise en charge par la Ville des frais d'hébergement, de restauration et de transport de journalistes et intervenants à des manifestations à caractère culturel - Année 2012
Mme DAHINE 8: SPORTS
SASP Perpignan Saint Estève Méditerranée - Saison 2012
A/ Convention de mise à disposition du stade Gilbert Brutus B/ Convention relative aux missions d'intérêt général
C/ Marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable de prestations de communication
SASP Perpignan Saint Estève Méditerranée - Saison 2012
A/ Convention de mise à disposition du stade Gilbert Brutus B/ Convention relative aux missions d'intérêt général
C/ Marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable de prestations de communication
Mme DAHINE 9: SPORTS
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et Perpignan Roussillon Tennis de Table (PRTT) - Saison 2011/2012
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et Perpignan Roussillon Tennis de Table (PRTT) - Saison 2011/2012
Mme SIMON-NICAISE 10: SUBVENTIONS
1ère attribution de subventions aux associations au titre de l'exercice 2012
1ère attribution de subventions aux associations au titre de l'exercice 2012
Mme BEAUFILS 11: ACTION EDUCATIVE
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre la Ville de Perpignan (Commune résidence) et les Communes d'accueil : Elne, Llupia, Sainte Marie la Mer, Saleilles
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre la Ville de Perpignan (Commune résidence) et les Communes d'accueil : Elne, Llupia, Sainte Marie la Mer, Saleilles
Mme BEAUFILS 12: ACTION EDUCATIVE
Convention entre la Ville de Perpignan et l'Inspection Académique des P.O. relative à la cession de deux tableaux numériques interactifs dans le cadre du Plan Educatif Local
Convention entre la Ville de Perpignan et l'Inspection Académique des P.O. relative à la cession de deux tableaux numériques interactifs dans le cadre du Plan Educatif Local
M. LE MAIRE 13: FINANCES
Théâtre Municipal - Transfert complémentaire de l'actif vers la Régie des Palais des Congrès et des Expositions
Théâtre Municipal - Transfert complémentaire de l'actif vers la Régie des Palais des Congrès et des Expositions
M. HENRIC 14: FINANCES
Aménagement d'une piste cyclable à l'ouest de la ville - Demandes de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER), de l'Europe et du Conseil Régional
Aménagement d'une piste cyclable à l'ouest de la ville - Demandes de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER), de l'Europe et du Conseil Régional
M. IAOUADAN 15: SANTE PUBLIQUE
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'Etablissement Français du sang relative aux manifestations de dons de sang et de plasma
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'Etablissement Français du sang relative aux manifestations de dons de sang et de plasma
M. KAISER 16: EQUIPEMENT URBAIN
Infrastructures routières, voirie et espace public urbain - Convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance dans le cadre du Grenelle de l'Environnement
Infrastructures routières, voirie et espace public urbain - Convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance dans le cadre du Grenelle de l'Environnement
M. HENRIC 17: EQUIPEMENT URBAIN
Convention relative aux transferts des équipements de régulation du trafic, de leur entretien et de leur maintenance
Convention relative aux transferts des équipements de régulation du trafic, de leur entretien et de leur maintenance
M. PARRAT 18: EQUIPEMENT URBAIN
Charte relationnelle entre la Ville de Perpignan et ERDF
Charte relationnelle entre la Ville de Perpignan et ERDF
Mme VIGUE 19: EQUIPEMENT URBAIN
Transfert dans le domaine public communal de la voirie et des équipements annexes et classement dans la voirie communale à caractère urbain des voies du lotissement "Le Petit Prince" - Décision définitive
Transfert dans le domaine public communal de la voirie et des équipements annexes et classement dans la voirie communale à caractère urbain des voies du lotissement "Le Petit Prince" - Décision définitive
Mme SIMON-NICAISE 20: ELECTIONS
Fixation des indemnités attribuées au personnel municipal pour les consultations électorales
Fixation des indemnités attribuées au personnel municipal pour les consultations électorales
Mme ANGLADE 21: ENVIRONNEMENT
Renouvellement de l'adhésion de la Ville à l'association Plante et Cité pour l'année 2012
Renouvellement de l'adhésion de la Ville à l'association Plante et Cité pour l'année 2012
Mme SIMON NICAISE 22: INFORMATIQUE ET SYSTEMES D'INFORMATION
Adhésion de la Ville de Perpignan à l'association "Systèmes d'Information Géographique en Languedoc-Roussillon" pour l'année 2012
Adhésion de la Ville de Perpignan à l'association "Systèmes d'Information Géographique en Languedoc-Roussillon" pour l'année 2012
Mme CONS 23: FONCIER
Vernet Salanque - Acquisition de la moitié indivise d'une parcelle à l'OPH Perpignan Méditerranée
Vernet Salanque - Acquisition de la moitié indivise d'une parcelle à l'OPH Perpignan Méditerranée
Mme CONS 24: FONCIER
Lotissement " Les Jardins du Clos Banet" - Acquisition d'une parcelle à la SARL "Château de Valmy"
25
Lotissement " Les Jardins du Clos Banet" - Acquisition d'une parcelle à la SARL "Château de Valmy"
25
Mme CONS 25: FONCIER
Avenue Général Leclerc - Acquisition de parcelles à la SAS Icade Promotion Logement
Avenue Général Leclerc - Acquisition de parcelles à la SAS Icade Promotion Logement
Mme CONS 26: FONCIER
Lotissement "Les résidences du Mas Bedos" - Acquisition de parcelles à la SARL "GPM AMENAGEMENT"
Lotissement "Les résidences du Mas Bedos" - Acquisition de parcelles à la SARL "GPM AMENAGEMENT"
Mme CONS 27: FONCIER
La Llabanère - Cession d'une parcelle à Mme Rose GIMENO
La Llabanère - Cession d'une parcelle à Mme Rose GIMENO
Mme CONS 28: FONCIER
7et 9 rue Alphonse Simon - Cession de lots de copropriété
A/ à la SARL Promotinvest
B/ à la SCI Constructions
7et 9 rue Alphonse Simon - Cession de lots de copropriété
A/ à la SARL Promotinvest
B/ à la SCI Constructions
Mme CONS 29: FONCIER
8, Place de l'Europe - Déclassement du domaine public communal et cession d'un lot de copropriété à M. Jacques GAVALDA
8, Place de l'Europe - Déclassement du domaine public communal et cession d'un lot de copropriété à M. Jacques GAVALDA
Mme PAGES 30: RESSOURCES HUMAINES
A/ Attribution d'un véhicule de fonction et de frais de représentation à Mme le Directeur Général des Services de la Ville de Perpignan
B/ Emploi fonctionnel de Directeur Général des Services - Attribution d'une prime de responsabilité
A/ Attribution d'un véhicule de fonction et de frais de représentation à Mme le Directeur Général des Services de la Ville de Perpignan
B/ Emploi fonctionnel de Directeur Général des Services - Attribution d'une prime de responsabilité
Mme PAGES 31: RESSOURCES HUMAINES
Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Perpignan et la Caisse des Ecoles - Année 2012
Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Perpignan et la Caisse des Ecoles - Année 2012
Mme PAGES 32: RESSOURCES HUMAINES
Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Perpignan et la Junior Association - AJC Mailloles
Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Perpignan et la Junior Association - AJC Mailloles
