Ordre du jour
Ordre du jour du Jeudi 08 Juillet 2010 17h
Séance publique du Conseil municipal
en date du Jeudi 08 Juillet 2010 17h
en date du Jeudi 08 Juillet 2010 17h
I - INFORMATIONS : Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Melle BRUNET 1: Convention cadre de partenariat pour le développement de l'enseignement supérieur et de la recherche entre l'Université de Perpignan Via Domitia, la Ville de Perpignan et Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération
M. SALA 2: PATRIMOINE ET ARCHEOLOGIE
Restauration de quatre tableaux et étude préalable de deux retables de l'église Notre-Dame de la Réal - Demandes de subventions
Restauration de quatre tableaux et étude préalable de deux retables de l'église Notre-Dame de la Réal - Demandes de subventions
M. SALA 3: PATRIMOINE ET ARCHEOLOGIE
Convention entre la Ville de Perpignan et le laboratoire FRAMESPA - Cartographie patrimoniale et évolution morphologique de Perpignan ( IXe-XIXe siècles)
Convention entre la Ville de Perpignan et le laboratoire FRAMESPA - Cartographie patrimoniale et évolution morphologique de Perpignan ( IXe-XIXe siècles)
M. SALA 4: PATRIMOINE ET ARCHEOLOGIE
Etude préalable des décors de l'Hôtel PAMS - Demandes de subventions
Etude préalable des décors de l'Hôtel PAMS - Demandes de subventions
M. SALA 5: TRAVAUX NEUFS PATRIMOINE BATI
Ancien Couvent des Clarisses - Accessibilité handicapés des étages du bâtiment - Convention de maîtrise d'oeuvre
Ancien Couvent des Clarisses - Accessibilité handicapés des étages du bâtiment - Convention de maîtrise d'oeuvre
M. SALA 6: Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan, l'Association " Le Grenat de Perpignan" , le Syndicat Artisanal des Métiers d'Art et de Création - Bijoutiers - Horlogers - Graveurs - Sertisseurs et l'Association pour la Promotion de l'Histoire dans les Pyrénées-Orientales" relative à la participation du Grenat de Perpignan à Baccarat et la préparation de la Fête de la Saint-Eloi - Année 2010
Mme PUIGGALI 7: DEVELOPPEMENT SOCIAL
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Année 2010 - 2éme avenant
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Année 2010 - 2éme avenant
Mme CONS 8: FONCIER
Programme National de Rénovation Urbaine - Cession d'un immeuble à l'Office Public de l'Habitat Perpignan Roussillon
A/ 5, rue Rosa Bonheur
B/ 289, avenue du Languedoc
Programme National de Rénovation Urbaine - Cession d'un immeuble à l'Office Public de l'Habitat Perpignan Roussillon
A/ 5, rue Rosa Bonheur
B/ 289, avenue du Languedoc
M. KAISER 9: URBANISME OPERATIONNEL
Programme National de Rénovation Urbaine - Production de 2 logements sociaux par l'Office Public de l'Habitat Perpignan Roussillon avec participation financière de la ville au 5 rue Rosa Bonheur et au 289 Avenue du Languedoc
Programme National de Rénovation Urbaine - Production de 2 logements sociaux par l'Office Public de l'Habitat Perpignan Roussillon avec participation financière de la ville au 5 rue Rosa Bonheur et au 289 Avenue du Languedoc
M. KAISER 10: ENVIRONNEMENT
Programme National de Rénovation Urbaine - Vernet Salanque - Contrat de mandat pour la réalisation d'aménagements paysagers - Approbation du coût de l'opération
Programme National de Rénovation Urbaine - Vernet Salanque - Contrat de mandat pour la réalisation d'aménagements paysagers - Approbation du coût de l'opération
Mme CONS 11: FONCIER
Programme National de Rénovation Urbaine - Vernet Salanque - Echange foncier avec l'Office Public de l'Habitat Perpignan Roussillon
Programme National de Rénovation Urbaine - Vernet Salanque - Echange foncier avec l'Office Public de l'Habitat Perpignan Roussillon
Mme CONS 12: FONCIER
Programme National de Rénovation Urbaine - Peyrestortes - Echange foncier avec l'Office Public de l'Habitat Perpignan Roussillon
Programme National de Rénovation Urbaine - Peyrestortes - Echange foncier avec l'Office Public de l'Habitat Perpignan Roussillon
Mme CONS 13: FONCIER
Déclaration d'utilité publique - Restructuration de l'îlot des Templiers
A/ 27, rue du Four St François - Acquisition de lots à Mme Brigitte GRAVE
B/ 23, rue du Four Saint François - Acquisition d'un immeuble à M. Jacques FULCARA
Déclaration d'utilité publique - Restructuration de l'îlot des Templiers
A/ 27, rue du Four St François - Acquisition de lots à Mme Brigitte GRAVE
B/ 23, rue du Four Saint François - Acquisition d'un immeuble à M. Jacques FULCARA
Mme CONS 14: FONCIER
Porte d'Espagne Est - Cession de terrains à la SAS URBAT PROMOTION
Porte d'Espagne Est - Cession de terrains à la SAS URBAT PROMOTION
Mme CONS 15: FONCIER
Catalunya - Cession de terrains à la SA AUCHAN FRANCE
Catalunya - Cession de terrains à la SA AUCHAN FRANCE
Mme VIAL-AURIOL 16: URBANISME OPERATIONNEL
Saint-Jacques - Opération RHI - Demande d'ouverture des enquêtes publiques conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire du projet de reconstruction de l'îlot 2 "Place du Puig"
Saint-Jacques - Opération RHI - Demande d'ouverture des enquêtes publiques conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire du projet de reconstruction de l'îlot 2 "Place du Puig"
M. PUJOL 17: ABATTOIRS
A/ Exploitation sous forme d'affermage des abattoirs municipaux - Lancement d'une procédure de délégation de service public
Ce dossier vous a été transmis le 21 juin 2010 conformément à la législation en vigueur
B/ Plan d'investissement - Demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Général
A/ Exploitation sous forme d'affermage des abattoirs municipaux - Lancement d'une procédure de délégation de service public
Ce dossier vous a été transmis le 21 juin 2010 conformément à la législation en vigueur
B/ Plan d'investissement - Demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Général
M. HENRIC 18: EQUIPEMENT URBAIN
Construction et exploitation d'un parc de stationnement souterrain place Jean Moulin - Classement sans suite de la procédure de délégation de service public
Construction et exploitation d'un parc de stationnement souterrain place Jean Moulin - Classement sans suite de la procédure de délégation de service public
Mme QUERALT 19: COMMERCE ET ARTISANAT
Patinoire en coeur de ville
A/ Fixation des tarifs publics
B/ Fixation du montant des prestations de communication
Patinoire en coeur de ville
A/ Fixation des tarifs publics
B/ Fixation du montant des prestations de communication
M. SALA 20: SUBVENTIONS
Attribution de subventions à diverses associations au titre de l'année 2010
Attribution de subventions à diverses associations au titre de l'année 2010
Mme PUIGGALI 21: SUBVENTIONS
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'Association Ouverture - Année 2010
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'Association Ouverture - Année 2010
Mme DAHINE 22: SPORTS
Convention d'occupation du domaine public du Stade Aimé Giral entre la Ville de Perpignan et la SASP USAP pour les saisons sportives 2010/2011, 2011/2012, 2012/2013, 2013/2014
Convention d'occupation du domaine public du Stade Aimé Giral entre la Ville de Perpignan et la SASP USAP pour les saisons sportives 2010/2011, 2011/2012, 2012/2013, 2013/2014
M. ROGER 23: COMMUNICATION
Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence de prestations de communication entre la Ville de Perpignan et la SASP Perpignan Saint-Estève Méditerranée
Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence de prestations de communication entre la Ville de Perpignan et la SASP Perpignan Saint-Estève Méditerranée
M. PONS 24: FINANCES
Décision modificative N° 2 de la Ville de Perpignan - Budget principal - Exercice 2010
Décision modificative N° 2 de la Ville de Perpignan - Budget principal - Exercice 2010
Mme ANGLADE 25: ENVIRONNEMENT
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et le Centre Communal d'Action Sociale relative à la mise en place d'un chantier d'insertion mettant en valeur les "corridors écologiques" situés le long des jardins de la Basse
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et le Centre Communal d'Action Sociale relative à la mise en place d'un chantier d'insertion mettant en valeur les "corridors écologiques" situés le long des jardins de la Basse
M. PARRAT 26: EQUIPEMENT URBAIN
Modification des tarifs de location pour la mise à disposiiton d'infrastructures de télécommunications sur la Ville de Perpignan
Modification des tarifs de location pour la mise à disposiiton d'infrastructures de télécommunications sur la Ville de Perpignan
Mme BEAUFILS 27: ACTION EDUCATIVE ET DE L'ENFANCE
Convention de partenariat entre l'Inspection d'Académie des PO, la Ville de Perpignan, le Centre Hospitalier de Thuir, le GIP Maison Départementale du Handicap et l'Association Sésame Roussillon relative à l'orientation et au fonctionnement de classes d'intégration scolaire (CLIS) de l'école d'Alembert I et II à Perpignan
Convention de partenariat entre l'Inspection d'Académie des PO, la Ville de Perpignan, le Centre Hospitalier de Thuir, le GIP Maison Départementale du Handicap et l'Association Sésame Roussillon relative à l'orientation et au fonctionnement de classes d'intégration scolaire (CLIS) de l'école d'Alembert I et II à Perpignan
Mme CONS 28: GESTION IMMOBILIERE
Groupe scolaire Château Roussillon - Désaffectation à usage de l'enseignement public du 1er degré et déclassement du domaine public
Groupe scolaire Château Roussillon - Désaffectation à usage de l'enseignement public du 1er degré et déclassement du domaine public
Mme PAGES 29: RESSOURCES HUMAINES
Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle de services entre la Ville de Perpignan et Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération
Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle de services entre la Ville de Perpignan et Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération
Mme PAGES 30: RESSOURCES HUMAINES
Régime des heures supplémentaires
Régime des heures supplémentaires
